Dernière mise à jour : [date]
Les présentes conditions constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et Eniscol LLC (« la Société », « nous »), concernant votre accès au site et son utilisation.
En accédant au site, vous confirmez avoir lu et accepté l'ensemble de ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une d'elles, l'utilisation du site vous est interdite et vous devez en cesser l'usage immédiatement.
Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment ; la date de « dernière mise à jour » est alors actualisée. Votre utilisation du site après une modification vaut acceptation des conditions modifiées.
Sauf mention contraire, le site et l'ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logos, marques, mises en page) sont la propriété de la Société ou font l'objet d'une licence en sa faveur, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et les autres lois applicables.
Ces contenus sont fournis « en l'état », pour votre information et votre usage personnel uniquement. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite.
En utilisant le site, vous déclarez que les informations que vous transmettez sont exactes, à jour et complètes ; que vous avez la capacité juridique de vous engager ; que vous n'êtes pas mineur dans votre juridiction ; et que votre usage du site respecte les lois applicables.
Le site ne peut être utilisé que pour la finalité pour laquelle il est mis à disposition. Sont notamment interdits : l'extraction systématique de données, la fraude, le contournement des mesures de sécurité, l'envoi de contenus malveillants, l'usurpation d'identité et tout usage commercial non autorisé.
Les messages, idées, commentaires et suggestions que vous nous adressez par le site sont considérés comme non confidentiels, sauf les données personnelles, qui sont traitées selon la Politique de confidentialité. Vous garantissez que vos contributions respectent les droits des tiers.
Nous nous réservons le droit de surveiller le site, de retirer tout contenu contraire aux présentes conditions, de restreindre l'accès de tout utilisateur et de gérer le site de manière à protéger nos droits et son bon fonctionnement.
Ces conditions restent en vigueur tant que vous utilisez le site. Nous pouvons, à notre discrétion et sans préavis, refuser ou interrompre l'accès au site à toute personne, pour quelque motif que ce soit.
Nous pouvons modifier, suspendre ou retirer tout ou partie du site à tout moment, sans préavis. Nous ne garantissons pas la disponibilité continue du site et déclinons toute responsabilité en cas d'interruption, de retard ou d'erreur.
Les présentes conditions sont régies par le droit de l'État du Nouveau-Mexique (États-Unis), sans égard à ses règles de conflit de lois. Tout litige relatif au site relève de la compétence des tribunaux de l'État du Nouveau-Mexique, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs applicables dans votre pays de résidence.
Le site peut contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions. Nous nous réservons le droit de les corriger et de mettre à jour les informations à tout moment, sans préavis.
Le site est fourni « en l'état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toute garantie, expresse ou implicite, notamment de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence de contrefaçon.
Dans toute la mesure permise par la loi, la Société, ses dirigeants, membres et collaborateurs ne peuvent être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou punitifs liés à l'utilisation du site.
Vous vous engagez à garantir la Société contre toute réclamation, perte ou dépense résultant de votre utilisation du site, d'une violation des présentes conditions ou d'une atteinte aux droits d'un tiers.
Les échanges par le site, par e-mail ou par formulaire constituent des communications électroniques ; vous consentez à les recevoir et reconnaissez qu'elles ont la même valeur que des écrits papier.
Les présentes conditions et les politiques publiées sur le site constituent l'intégralité de l'accord entre vous et la Société. Si une disposition est jugée invalide, les autres restent applicables. La Société peut céder ses droits et obligations à tout moment.
Pour toute question concernant le site : Eniscol LLC, 1209 Mountain Road Pl NE, Ste N, Albuquerque, NM 87110, États-Unis, [email protected].
Conseil en Écosystèmes